Le conseil municipal se réunira à la mairie le Mardi 29 Mars 2016 à 19 Heures 30 :
L'ordre du jour sera le suivant :  Service des eaux
        * Examen de documents budgétaires relatifs à l'exercice 2015,
              - Compte Administratif et rapport annuel sur la qualité de l'eau et le prix du service rendu,
              - Compte de Gestion,
              - Affectation des résultats d'exploitation,
              - Amortissements techniques des travaux réalisés et des reprises de participations,
              - Bilan des cessions et acquisitions immobilières,

        * Présentation du budget 2016 :
              - Examen des dépenses et des recettes prévues,
              - Tarif de la vente d'eau 2017 et des prestations effectuées par le service à la charge des abonnés,

        * L'actualité juridique concernant les services d'eau potable,

        * Questions diverses.

Le conseil municipal se réunira à la mairie le Lundi 8 Février 2016 à 19 Heures :
L'ordre du jour sera le suivant :
             - Convention avec la Compagnie du Vent pour l'occupation temporaire de certaines parcelles afin de créer des accès aux convois;
             - Gestion et tarifs du cimetière;
             - Etude d'une modification de la tranche d'âge pour le repas des aînés
             - Divers :
                     - Débat d'Orientation Budgétaire
                     - Frais de scolarité au RPI de Charmont et aide à la cantine
                     - Nouveau contrat avec Orange pour l'antenne - obtention d'une augmentation
                     - Point sur les travaux d'accessibilité
                     - Présence des élus au repas des Aînés et préparation de la salle

Le conseil municipal se réunira à la mairie le Lundi 16 Novembre 2015 à 19 Heures :
L'ordre du jour sera le suivant :
             - Intervention de Mr NOTTEAUX d'Aube Immobilier présentant un projet d'aménagement immobilier de la zone de loisirs.
             - Décision finale au sujet d'un document d'urbanisme remplaçant le POS.
             - Acceptation du Fonds de concours attribué par la Communauté de Communes en 2015.
             - Dissolution du CCAS.
             - Demande de dotation à l'Etat (DETR) pour les travaux d'accessibilité 2016.
             - Evocation du nouveau Schéma Département de Coopération Intercommunale.
             - Report de l'application de la Taxe Incitative.
             - Divers.

Le conseil municipal se réunira à la mairie le Lundi 7 Septembre 2015 à 19 Heures 30 :
L'ordre du jour sera le suivant :
             - Agenda d'Accessibilité Programmée (ADAP).
             - Décision relative au choix du document d'urbanisme.
             - Modification des statuts du SDDEA pour l'adhésion au syndical mixte ouvert.
             - Indemnité d'Administration et de Technicité pour la secrétaire de mairie.
             - Modification des tarifs de la salle polyvalente.
             - Divers.

Le conseil municipal se réunira à la mairie le Lundi 30 Mars 2015 à 19 Heures 00 :
L'ordre du jour sera le suivant :

        Intervention de Mme KLEIN du cabinet Perspective
              - Présentation des différentes solutions paliatives à la disparition du POS au 1er Janvier 2016.

        Intervention de Mr QUICLET d'Agricompost 10    
              - Présentation du projet d'aménagement de la 2ème plateforme.

        Interruption de séance

              - Compte Administratif 2014.
              - Budget Primitif 2015.
              - Taux des Taxes Locales 2015.
              - Subventions accordées en 2015.
              - Tarif d'une cave urne dans le colombarium.
              - Aménagement de bornes de recharge pour les véhicules hybrides par le SDEA.
              - Mise en conformité des compétences relatives à l'eau et à l'assainissement.
              - Evocation de la mise en place de Taxe Incitative.
 

Le conseil municipal se réunira à la mairie le Lundi 2 Février 2015 à 19 Heures 30 :
L'ordre du jour sera le suivant :
              - Présentation du projet d'aménagement de la compostière par Mr Frédéric  QUICLET,
              - Réflexion sur la caducité du POS et sur un nouveau document d'urbanisme,
              - Création d'un poste pour le ménage de la salle polyvalente et de la mairie,
              - Attribution d'une prime exceptionnelle pour la secrétaire de mairie,
              - Tarif pour la fourniture d'étiquettes autocollantes à la préfecture,
              - Tour de garde pour les élections départementales des 22 et 29 Mars 2015,
              - Projet d'un réglement du cimetière (enlèvement des déchets du fleurissement),
              - Décision quant au paiement de l'assurance souscrite par Mr VRIET pour le CPI,
              - Situation des "Petits Loups Feugeois",
              - Débat d'Orientation budgétaires 2015,
              - Divers.
 

Le conseil municipal se réunira à la mairie le Lundi 24 Novembre 2014 à 19 Heures 30 :
L'ordre du jour sera le suivant :
              - Vote du taux de la Taxe d'Aménagement,
              - Modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energie de l'Aube, 
              - Acceptation du fonds de concours de la Communauté de Communes,
              - Examen du rapport de gestion 2013 de la SPL X-Démat,
              - Nomination de l'agent recenseur,
              - Divers.
 

Le conseil municipal se réunira à la mairie le Lundi 1 Septembre 2014 à 19 Heures 30 :
L'ordre du jour sera le suivant :
              - Choix du prestataire pour le relevage des tombes.
              - Tarification de l'eau pour 2015, 
              - Convention intercommunale pour le guide juridique pédagofiche,
              - Divers.
 

Le conseil municipal se réunira à la mairie le Lundi 21 Juillet 2014 à 19 Heures 30 :
L'ordre du jour sera le suivant :
              - Emprunt au Crédit Agricole pour la fin de la procédure de reprise des tombes,
              - Surveillance du bus à la rentrée 2014, 
              - Soutien aux Conseils Généraux contre la suppression des départements,
              - Divers.
 

Le conseil municipal se réunira à la mairie le Vendredi 20 Juin 2014 à 19 Heures 30 :
L'ordre du jour sera le suivant :
              - Election du délégué et des suppléants du Conseil Municipal aux collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
              - Divers.